Conseil municipal

Samedi 24 octobre 2009

L’AN DEUX MIL NEUF, Le jeudi 22 octobre à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de la Commune d'Arrou, légalement convoqué s'est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur LALLET Patrice, Maire. La séance a été publique.   Etaient présents : Mesdames et Messieurs LALLET Patrice Maire, GOUSSARD Gilles 1er adjoint, LEPONT Stéphanie 2ème adjointe, DORMEAU Carole 3ème adjointe, MÉRILLON Eric 4ème adjoint, BLOT Jean-Louis, COEURET Isabelle, PLESSIS Patrick, MASSON Michel, POIRIER Murielle, VANNIER Muguette, DELPECH Véronique, BENAYOUN Richard, CHARBONNEL Bernard, HAIES Pierre et BOISAUBERT Valérie formant la majorité des membres en exercice. Etaient absents : MICHOU Christophe, MASSON Florence et GAUTHERIN Christian Procuration : Florence MASSON donne pouvoir à Véronique DELPECH Bernard CHARBONNEL a été nommé secrétaire de séance.   *****   Procès-verbal de la séance du 11 septembre 2009 Le procès-verbal de la séance du 11 septembre 2009 qui a été transmis en son temps à tous les […]
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Mercredi 21 octobre 2009

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Jeudi 24 septembre 2009

9. Signature d’une convention pour le poste de coordonnateur Madame la deuxième adjointe au maire présente à l’assemblée la convention à passer entre la ville de Cloyes-sur-le-Loir et la commune d’Arrou, pour la participation financière (1,30€/habitant) de la commune d’Arrou concernant le poste de coordonnateur qui sera chargé du suivi et de la gestion, d’une part, du contrat enfance jeunesse signé avec C.A.F. et, d’autre part, du contrat éducatif local signé avec la D.D.J.S. Ces deux contrats étant destinés aux enfants et adolescents. Après délibération et à l’unanimité, le conseil municipal autorise monsieur le Maire à signer ladite convention, qui prendra effet le 1er janvier 2010.   10. Participation au fonds de solidarité logement 2009 Madame la deuxième Adjointe au Maire chargée aux affaires sociales présente le fonds de solidarité logement favorisant l’accès au logement des familles, le maintien dans le logement en cas d’impayés de loyer et assurant un accompagnement social […]
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Jeudi 24 septembre 2009
MAIRIE D'ARROU Eure-et-Loir 12, Grande Rue 28290 ARROU Tél : 02 37 97 02 13 Fax : 02 37 97 10 28 E.mail  mairie.arrou@wanadoo.fr ***** PROCES VERBAL DE LA SEANCE   DU   11 septembre 2009     L’AN DEUX MIL NEUF, Le vendredi 11 septembre à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de la Commune d'Arrou, légalement convoqué s'est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur LALLET Patrice, Maire. La séance a été publique.   Etaient présents : Mesdames et Messieurs LALLET Patrice Maire, GOUSSARD Gilles 1er adjoint, LEPONT Stéphanie 2ème adjointe, DORMEAU Carole 3ème adjointe, MÉRILLON Eric 4ème adjoint, BLOT Jean-Louis, COEURET Isabelle, PLESSIS Patrick, MASSON Michel, POIRIER Murielle, DELPECH Véronique, BENAYOUN Richard, MASSON Florence, CHARBONNEL Bernard, HAIES Pierre et BOISAUBERT Valérie formant la majorité des membres en exercice. Etaient absents excusés : MICHOU Christophe, VANNIER Muguette et GAUTHERIN Christian Procurations : Muguette VANNIER donne pouvoir à Jean-Louis BLOT – […]
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Mardi 8 septembre 2009
- MODIFICATION DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DE COMPETENCE DE L'ARTICLE L2122-22 du CGCT ( point numéro 4).
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Mardi 8 septembre 2009
Conseil municipal vendredi 11 septembre 2009 à 20H30 à la mairie. Ordre du jour : - Souscription publique pour l'église. - Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire. - Signature d'une convention pour le recrutement d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi. - Virements de crédits. - Indemnité de régisseur. - Fixation du taux des vacations funéraires. - Adoption du réglement intérieur de la bibliothèque. - Signature d'une convention avec l'association culture et loisirs. - Signature d'une convention pour le poste de coordonnateur. - Participation au fonds de solidarité logement 2009. - Modification des statuts de la Communauté de Communes des Trois Rivières. Questions diverses.
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Mardi 7 juillet 2009
11. modification du règlement du camping municipal Monsieur le Maire présente les modifications apportées au règlement du terrain de camping municipal. Après délibération et à l’unanimité, le conseil municipal adopte le règlement suivant. COMMUNE D'ARROU - TERRAIN DE CAMPING MUNICIPAL DU PONT DE PIERRE REGLEMENT INTERIEUR 19/06/2009                   I - DESTINATION DES INSTALLATIONS :                 Les installations du CAMPING MUNICIPAL sont EXCLUSIVEMENT réservées au TOURISME et, par conséquent, elles sont accessibles aux personnes qui de par leurs tenue, comportement et activités, présentent, de toute évidence, la qualité de TOURISTE.                 Le fait de séjourner sur le terrain implique l'acceptation des dispositions du présent règlement et l'engagement de s'y conformer. Toute infraction pourra entraîner l'expulsion de son auteur.                   II - PERIODE ET HORAIRES D'OUVERTURE :                 Le CAMPING MUNICIPAL est ouvert du 1er mai au 30 septembre, tous […]
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Mardi 7 juillet 2009
L’AN DEUX MIL NEUF, Le vendredi 19 juin à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de la Commune d'Arrou, légalement convoqué s'est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur LALLET Patrice, Maire. La séance a été publique.   Etaient présents : Mesdames et Messieurs LALLET Patrice Maire, GOUSSARD Gilles 1er adjoint, LEPONT Stéphanie 2ème adjointe, MÉRILLON Eric 4ème adjoint, BLOT Jean-Louis, COEURET Isabelle, PLESSIS Patrick, MASSON Michel, MICHOU Christophe, POIRIER Murielle, VANNIER Muguette, DELPECH Véronique, BENAYOUN Richard, MASSON Florence, HAIES Pierre et BOISAUBERT Valérie formant la majorité des membres en exercice. Etaient absents excusés : DORMEAU Carole 3ème adjointe - CHARBONNEL Bernard - GAUTHERIN Christian Procurations : Carole DORMEAU donne pouvoir à Stéphanie LEPONT – Bernard CHARBONNEL donne pouvoir à Patrick PLESSIS - Christian GAUTHERIN donne pouvoir à Muguette VANNIER Véronique DELPECH a été nommée secrétaire de séance.   *****   Procès-verbal de la séance […]
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Samedi 13 juin 2009
                                                       VENDREDI 19 JUIN 2009 à 20H30 conseil municipal Ordre du jour : - Modification des statuts du syndicat de collecte et de traitement des ordures ménagères. - Acquisition partie de la parcelle cadastrée AB 111. - Création numéro de voirie. - Admissions en non valeur. - Détermination des montants des loyers. - Demande du fonds de péréquation. - Virements de crédits. - Indemnités kilométriques. - Suppressions de postes. - Création de poste. - Adoption du rapport sur l'eau. - Adoption du rapport sur l'assainissement. - Modification du règlement intérieur du camping municipal. QUESTIONS DIVERSES
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Mercredi 1 avril 2009

  8. adoption des budgets 2009   Vote sur les travaux d’aménagement du parc : Monsieur le Maire soumet au vote le projet d’aménagement du parc situé derrière la mairie, d’un coût total de 80 000,00 € : -          4 voix contre : E. MERILLON, I. COEURET et P.PLESSIS -          3 abstentions : P. LALLET, J-L BLOT et R. BENAYOUN -          12 voix pour : G. GOUSSARD, S. LEPONT, M. MASSON, M. POIRIER, M. VANNIER, V. DELPECH, F. MASSON, B. CHARBONNEL, P. HAIES et V. BOISAUBERT.   Une partie des conseillers développe sa prise de position : -          monsieur PLESSIS vote contre ce projet cette année et souhaite son report compte tenu de l’endettement de la commune en général, au vu des développements de mademoiselle la trésorière ; -          monsieur BLOT s’abstient sur ce projet parce qu’il souhaite son report en raison du coût global ; -          mesdames POIRIER, DELPECH, MASSON, BOISAUBERT et messieurs MASSON et HAIES sont pour, estimant que la hausse des indemnités de fonction […]
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