CONSEIL COMMUNAUTAIRE ouvert au public.

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Trois Rivières se réunira le

lundi 20 avril 2009 à 19h30, salle du conseil municipal de Cloyes-sur-le-Loir.

Finances

- Comptes de gestion 2008 - Vote des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

- Comptes administratifs 2008 - Demande de dotation de développement rural 2009

- Affectation des résultats 2008

Développement économique

- Avenant au C.D.D.I. pour l’étude de robustesse liée à l’implantation d’une gare TGV

- Demandes de subventions dans le cadre du dispositif AUDACE

- Etat d’avancement des dossiers en cours

 Aménagement de l’espace et du cadre de vie

- Opérations Programmée d’Amélioration de l’Habitat, volet assainissement non collectif

Environnement

- Construction des réseaux de la station d’épuration, avenant n°1 au lot n°2 CISE TP, conventions de

passage en domaine privé

- Interconnexion des réseaux d’eau potable – tranche 1, point sur l’état d’avancement des travaux,

signature de conventions de passage en domaine public et en domaine privé

- Production d’eau potable, annulation d’avenants aux contrats transférés

- Signature de contrats de fourniture d’eau

Transports scolaires, Petite Enfance, Collégiens et Ainés

- Inscription au registre des transporteurs routiers de personnes

- Mise en non valeur pour les transports scolaires

- Participation aux voyages linguistiques des collégiens

- Portage de repas à domicile : participation 2009 à l’ADMR Beauce

Equipements sportifs

- Caution pour l’attribution de transpondeurs du gymnase communautaire

- Modification des tarifs du centre nautique

Fonctionnement de la Communauté de communes

- Modification de la représentation au SICTOM de Châteaudun pour la commune de Charray

- Convention avec l’association Dunois Insertion

Demandes de subventions

Communications

Questions diverses

- Transports scolaires et discipline

 

C.D.D.I. : Contrat Départemental de Développement Intercommunal

SICTOM : Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères

                                                    ORDRE DU JOUR