conseil communautaire ouvert à tous

Le vendredi 6 février à 19H15 aura lieu le conseil de la Communauté de Communes des Trois Rivières à la salle du conseil municipal de la mairie de Cloyes- sur -Le- Loir. 

                                                          ORDRE DU JOUR

Finances

- Amortissements 2009 du budget B22 « Production et fourniture d’eau potable »

- Amortissements 2009 du budget B11 « budget général »

- Examen et vote des budgets Primitifs 2009 B21 « Assainissement collectif » et B22 « Production et

fourniture d’eau potable »

- Prix de vente de la « part production d’eau » à la commune de Ruan sur Egvonne

Développement économique

- Prix de vente des terrains des parcs d’activités économiques

- Parc d’activités de l’Aigron, démarche environnementale et demande de subvention

- Etat d’avancement des dossiers en cours

Aménagement de l’espace et du cadre de vie

- Opérations Programmée d’Amélioration de l’Habitat, communications

- Opérations façades, annulation d’un dossier

Environnement

- Construction de la station d’épuration, avenant technique au marché

- Interconnexion des réseaux d’eau potable – tranche 1, point sur l’état d’avancement des travaux

- Demande de DGE 2009 tranche 2, modification

- Signature de contrats de fourniture d’eau

Transports scolaires, Petite Enfance, Collégiens et Aînés

- Point de situation sur les périodes d’intempéries et dispositions proposées par la commission

- Lancement d’un marché public de transports scolaires

Equipements sportifs

- Convention d’utilisation des installations sportives par le collège François Rabelais

Fonctionnement de la Communauté de communes

- Création de postes

Demandes de subventions

- Participation aux voyages linguistiques des collégiens

Communications

Questions diverses