ORDRE DU JOUR

Signature du Contrat Départemental de Développement Intercommunal  en présence d’Albéric

de Montgolfier, Président du Conseil Général

Finances et Fiscalité

Contrat Départemental de Développement Intercommunal pour la période 2013/2016 avec le

Conseil Général

Décision modificative n°2 au budget général B11 2013

Apurement du compte de travaux de voirie (4571) du SIVOM du Canton de Cloyes-surle-

Loir

Examen et vote des budgets primitifs 2014

Amortissements 2014

Indemnité de conseil de la trésorière

Indemnités du président et des vice-présidents pour 2013

Développement économique

Modification statutaire pour la compétence développement économique

Travaux d’adaptation d’un local d’activités à Châtillon-en-Dunois

Point sur les dossiers économiques en cours

Dispositif AUDACE, attribution d’une subvention

Aménagement de l’espace et du cadre de vie

Convention avec le syndicat départemental d’énergie pour le déploiement de bornes de

charges publiques pour véhicules électriques et pour l’éclairage public des parcs

d’activités

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat, dossiers en cours volet

assainissement non collectif, volet logements programme « habiter mieux »

Signature d’un nouveau protocole territorial relatif au programme « Habiter Mieux » avec

l’Agence Nationale d’Amélioration de l’Habitat dans la continuité de l’OPAH

Environnement

Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) pour le bassin versant du Loir, avis

sur le projet de SAGE

Tarif 2014 de la redevance assainissement collectif

Lancement des travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement collectifs à Cloyes-surle-

Loir, demande de subvention

Travaux de réhabilitation des châteaux d’eau, état d’avancement des chantiers

Installations Sportives

Projet d’agrandissement du gymnase communautaire

Transports scolaires, Petite Enfance, Collégiens et Ainés

Projet d’ouverture d’un relais pour assistantes maternelles

Tarifs 2014 pour les transports scolaires à destination de Châteaudun

Participations au collège François Rabelais pour 2014

Tourisme

Demande de reclassement de l’Office de Tourisme communautaire du Canton de Cloyessur-

le-Loir de catégorie 3

Fonctionnement de la Communauté de communes

Suppression de postes

Création de poste

Discussions générales

Communications

Questions diverses